Analyse
Comment le thé est-il classé dans le Système harmonisé ?
La position 09.02 couvre le thé, même aromatisé. Elle se subdivise selon deux axes : le thé est-il fermenté, et est-il présenté en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg ? On obtient ainsi quatre sous-positions — 0902.10, 0902.20, 0902.30 et 0902.40 — et c’est sur l’axe du conditionnement que les exportateurs se trompent le plus souvent.
Le thé partiellement fermenté — l’oolong — est rangé avec le thé noir, et non avec le thé vert. Le thé blanc, qui n’est ni roulé ni fixé, mais n’est pas non plus fermenté, est classé comme thé vert sur le plan tarifaire.
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| Sous-position | Désignation | Produit type |
|---|---|---|
| 0902.10 | Thé vert (non fermenté), emballages immédiats ≤ 3 kg | Gunpowder au détail, thé au jasmin conditionné, sachets de thé |
| 0902.20 | Thé vert (non fermenté), autre | Gunpowder en vrac, Chunmee en vrac, thé blanc en vrac |
| 0902.30 | Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, emballages immédiats ≤ 3 kg | Oolong au détail, thé noir conditionné |
| 0902.40 | Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, autre | Oolong en vrac, thé noir en vrac |
Pourquoi la règle des 3 kg compte-t-elle sur le plan commercial ?
Le seuil de 3 kg modifie la sous-position SH du thé en emballages immédiats et peut modifier le taux de droit. Il ne déclenche ni ne suspend, à lui seul, l’application de la réglementation sur l’étiquetage alimentaire. Un paquet de 200 g sous marque de distributeur nécessite son propre examen d’étiquetage pour le marché de destination, en raison de la manière dont il sera vendu. Le Maroc exige que les mentions obligatoires de l’étiquetage alimentaire figurent en arabe, d’autres langues étant autorisées ; dans l’UEEA, les étiquettes alimentaires doivent respecter les règles applicables en matière de langue russe.
Ce n’est pas une raison d’éviter le conditionnement. C’est une raison de chiffrer et de documenter les produits conditionnés comme un programme distinct, et non comme du vrac mis en boîte. C’est d’ailleurs sur les produits conditionnés que se fait la marge.