Comment se déroule une commande de thé à l’export, de la demande au paiement
Une commande de thé à l’export passe par douze étapes : demande et vérification de l’acheteur, échantillons, devis, contrat, acompte et production, échantillon avant expédition et rapport de laboratoire, supervision pré-export et inspection à l’origine, chargement et déclaration, connaissement et certificats, solde contre documents, encaissement des devises et détaxe, arrivée et réclamations. En Chine, le thé est une exportation alimentaire et une marchandise soumise à inspection légale : les étapes intermédiaires sont donc fixées par la réglementation, et non par choix. Ce guide précise, pour chaque étape, qui l’exécute, ce qu’elle produit et quel certificat chaque marché exige.
Les étapes
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Demande et vérification de l’acheteur
Confirmer le type d’acheteur (importateur, conditionneur, marque, grossiste ou courtier), l’enregistrement à l’importation exigé par la destination (agrément ONSSA au Maroc, chaîne d’établissements enregistrés auprès de la FDA pour les États-Unis) ainsi que le grade, le conditionnement et la règle Incoterms souhaités.
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Échantillons
Un échantillon de chaque grade est envoyé par coursier, étiqueté avec le lot, la date et l’humidité ; un échantillon scellé identique est conservé afin que l’expédition puisse ensuite être évaluée par comparaison avec celui-ci.
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Devis
Prix au kilogramme selon une règle Incoterms 2020 désignée (FOB, CFR ou CIF pour le fret maritime), paliers de prix, conditionnement, fenêtre de chargement, conditions de paiement et date de validité. Nos chiffres sont indiqués devis par devis.
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Facture pro forma et contrat
Grade, spécification sensorielle et physique, norme de résidus au regard de laquelle le lot est analysé (désignée selon la destination), conditionnement et marques d’expédition, ports, paiement, délai de réclamation et arbitrage.
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Acompte et production
Acompte reçu ; l’assemblage, l’affinage et le conditionnement commencent. Les maquettes de marque de distributeur et les mentions d’étiquetage obligatoires de la destination sont approuvées avant le lancement du conditionnement.
Dégustation avant expédition
Avant son départ, l’échantillon avant expédition est dégusté par comparaison avec l’échantillon approuvé scellé.06
Échantillon avant expédition et rapport de laboratoire
Un échantillon est prélevé sur le lot fini, dégusté par comparaison avec l’échantillon approuvé conservé, puis envoyé à l’acheteur. Lorsque des analyses sont prévues au contrat, le lot est analysé dans un laboratoire accrédité au regard de la liste de la destination, et le rapport est émis avant le chargement.
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Supervision pré-export et inspection à l’origine
L’exportateur dépose la déclaration de supervision pré-export ; la douane d’origine vérifie les enregistrements de la plantation et de l’usine, prélève des échantillons si nécessaire et délivre le certificat sanitaire ou phytosanitaire exigé par la destination.
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Réservation, chargement et déclaration d’exportation
Conteneur réservé et chargé à l’usine, avec photographies et relevé du numéro de scellé. Le commissionnaire en douane dépose la déclaration d’exportation sous HS 0902 avec le code à 13 chiffres, le mode de transformation, le poids net par colis et la marque.
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Connaissement et certificats
Le navire appareille. Le connaissement (télex release ou original), le certificat d’origine, la police d’assurance en CIF et le rapport de laboratoire constituent le dossier documentaire.
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Solde contre documents
En T/T, le solde est payé contre une copie du connaissement ; en crédit documentaire, les documents sont présentés à la banque.
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Encaissement des devises et remboursement de TVA
Du côté de l’exportateur uniquement : l’encaissement est enregistré auprès de la banque, et la demande de remboursement de TVA à l’export est déposée une fois que les données douanières et les factures d’achat concordent.
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Arrivée et réclamations
Assistance au dédouanement à destination. Toute réclamation portant sur le poids, l’humidité, les corps étrangers ou les résidus est réglée sur la base des échantillons conservés et du relevé de chargement, dans le délai de réclamation prévu au contrat.
Les images des étapes ont été filmées dans nos propres jardins et notre usine du district de Pinghe, à Zhangzhou (Fujian).
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Le dossier documentaire d’une commande de thé à l’export
Document
Émis par
Objet
Facture commerciale et liste de colisage
Exportateur
Déclaration, dédouanement, paiement ; doit concorder avec la facture pro forma et la déclaration en douane
Connaissement
Transporteur ou transitaire
Titre de propriété sur la marchandise ; télex release courant avec les acheteurs établis
Certificat d’origine
Douane ou CCPIT
Dédouanement ; certificat RCEP pour le Japon, certificat général pour le Maroc, l’Afrique de l’Ouest et la Russie
Certificat sanitaire
Douane d’origine
Exigé par le Maroc et les autres marchés qui demandent un document sanitaire officiel
Certificat phytosanitaire
Douane d’origine
Exigé par de nombreuses destinations africaines
Rapport de laboratoire
Laboratoire accrédité
Résultats sur les résidus et les paramètres physiques au regard de la liste de la destination ; accompagne le lot
Police d’assurance
Assureur
En CIF ou CIP, généralement à hauteur de 110 % de la valeur de la facture
Déclaration en douane à l’exportation
Commissionnaire en douane
Remboursement de TVA et encaissement des devises
Photographies de chargement et numéro de scellé
Exportateur
Élément de preuve en cas de réclamation
Spécifiques au marché
Divers
Déclaration de conformité EAEU et étiquette en russe ; enregistrement de l’établissement auprès de la FDA et notification préalable ; importateur agréé par l’ONSSA
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Guide
Combien de temps prend une première commande ?
Prévoyez cinq étapes — échantillons, production et conditionnement, inspection et certificats, transport, et documents. À titre purement indicatif, et non comme délai applicable à une commande : une à deux semaines pour les échantillons, deux à quatre semaines pour la production et le conditionnement, une à deux semaines pour l’inspection et les certificats, trois à six semaines en mer et environ une semaine pour les documents, soit deux à quatre mois entre la demande et le paiement du solde pour une expédition maritime. La fenêtre de chargement d’une commande donnée est indiquée dans chaque devis.
La production et le rapport de laboratoire se déroulent en parallèle, mais la déclaration de supervision pré-export et l’inspection à l’origine ajoutent une à deux semaines qu’un nouvel acheteur prévoit rarement. Le trajet maritime varie plus que toute autre étape : Ningbo–Casablanca est une traversée plus courte que Ningbo–Dakar, et le rail via Khorgos–Altynkol jusqu’à Tachkent suit encore un autre calendrier.
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Quel certificat chaque marché exige-t-il ?
Le Maroc exige un document sanitaire officiel accompagnant le lot et contrôle au regard des limites de l’ONSSA en vertu de l’arrêté 156-14 ; l’Union économique eurasiatique exige une déclaration de conformité au titre de TR CU 021/2011 et une étiquette en russe au titre de TR CU 022/2011 ; les États-Unis exigent l’enregistrement de l’établissement de production auprès de la FDA et une notification préalable pour chaque envoi ; l’Union européenne applique le règlement (UE) 2019/1793, avec des contrôles documentaires sur chaque envoi de thé chinois et des contrôles d’identité et physiques à une fréquence déterminée.
Le certificat n’est délivré à l’origine que si la plantation et l’usine sont enregistrées auprès de la douane en tant qu’opérateurs alimentaires à l’export ; c’est pourquoi les enregistrements interviennent avant la première demande, et non après.
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Qu’est-ce qui est enregistré avant la première expédition ?
Du côté de l’exportateur : enregistrement en douane en tant qu’expéditeur, inscription au répertoire des changes, dépôt de la demande de remboursement de TVA, enregistrement de l’usine de transformation comme producteur alimentaire à l’export et, si nécessaire, déclaration de la plantation de thé auprès de la douane. Du côté de l’acheteur : tout ce que la destination exige d’un importateur, comme l’agrément ONSSA au Maroc.
Questions fréquentes
Qu’est-ce qu’un échantillon avant expédition ?
Un échantillon prélevé sur le lot fini, dégusté par comparaison avec l’échantillon approuvé scellé et envoyé à l’acheteur avant le chargement, afin que l’expédition soit acceptée sur la base du thé qu’elle contient réellement.
Qui délivre le certificat sanitaire pour le thé chinois ?
La douane d’origine, après la déclaration de supervision pré-export et l’inspection, pour les destinations qui exigent un document sanitaire officiel.
Sous quelle position SH le thé est-il expédié ?
Position 0902 : 0902.10 et 0902.30 pour les emballages de 3 kg ou moins, 0902.20 et 0902.40 pour les emballages plus grands ; la Chine déclare un code à 13 chiffres avec le mode de transformation, le poids net par colis et la marque.
Quand le solde est-il payé ?
En T/T, contre une copie du connaissement ; en crédit documentaire, sur présentation des documents à la banque. Les conditions d’une commande donnée sont indiquées dans chaque devis.
Comment acheter du thé en gros ?
Définissez le thé par grade et par destination, demandez des échantillons conformes à cette spécification, approuvez-en un comme référence, puis convenez d’un devis écrit couvrant la quantité, le conditionnement, l’Incoterm, les conditions de paiement, les documents et les analyses. Les étapes de cette page suivent la commande, de la demande au paiement du solde.
